Textes officiels



Les dispositions réglementaires relatives aux pratiques sportives et communes à tous les diplômes de l'enseignement agricole secondaire sont accessibles depuis la page Informations communes jusqu'au niveau 4, rubrique "Pratiques physiques et sportives" qui s'affiche ci-dessous.



Sur Chlorofil

Pour les diplômes de l'enseignement agricole

Toutes les références réglementaires sont accessibles depuis le site Chlorofil

En baccalauréat professionnel

Les textes encadrant l'enseignement général de l'EPS en bac pro de l'enseignement agricole sont sur la page Infos communes Bac Pro > Enseignement général, rubrique "Éducation Physique et Sportive"

C'est la Note de service DGER/SDPOFE/N2010-2118 du 6 septembre 2010 qui encadre l'évaluation de l'EPS en bac pro de l'enseignement agricole, elle est sur la page Infos communes Bac Pro > Evaluation

En baccalauréat technologique, série STAV

Le texte encadrant l'enseignement général de l'EPS en bac techno série STAV est le référentiel de diplôme, il est accessible sur la page Bac techno STAV 2021 dans la rubrique "Textes réglementaires".
Pour détailler davantage les mises en oeuvre , un document d'accompagnement est également disponible pour le module C3 "Pratiques Physiques Sportives et Artistiques".

C'est la Note de service DGER/SDPFE/2019-702 du 10 octobre 2019 qui encadre l'évaluation de l'EPS en bac techno série STAV, elle est accessible sur la page "Bac techno STAV 2021" dans la rubrique "Textes réglementaires", onglet "Évaluation et Livret scolaire"

En CAP agricole

La Note de service DGER/SDPFE/2016-150 du 23 février 2016 cadrant l'évaluation de l'EPS en CAP agricole est sur la page CAP agricole dans l'onglet B.O. Agri de la rubrique "Textes réglementaires".
Les documents d'accompagnement du module MG2 et dans une moindre proportion du MG3 sont des éléments d'appuis utiles aux mises en oeuvre.

Vous pouvez enfin vous référer au référentiel de diplôme de chaque spécialité du CAP agricole.

Pour les diplômes de l'éducation nationale

En baccalauréat général

Les textes encadrant l'enseignement général de l'EPS en bac général sont sur la page Bac général 2021, rubrique "Textes réglementaires", onglet "Enseignements"

Les textes encadrant l'évaluation de l'EPS en bac général sont extrait du BOEN n° 36 du 3 octobre 2019. Ce dernier comporte également en annexe 1 le référentiel national pour le contrôle en CCF et en annexe 2 le référentiel national pour l'examen ponctuel terminal.

Pour les enseignements optionnels et/ou facultatifs


Les enseignements optionnels renvoient aux bacs général et technologique, dont le STAV. Les enseignements facultatifs sont eux liés aux CAPa et bacs pro agricoles. Quand ils sont dispensés dans un lycée agricole, ces deux enseignements sont organisés par un seul et même texte officiel : la note de service DGER/SDPFE/2019-461 du 18/06/2019.