Droit d'auteur et licences de nos productions



Discussion en cours

Caroline Clenet
Service partenariat, valorisation


Les Bases


DROIT MORAL DROITS PATRIMONIAUX
Incessible C'est ici les problèmes !
€ + autorisations


La convention de Berne



Pays de droits d'auteur/pays de copyright



Fonctionnaires



Protection par défaut



Licences Creatives Commons


Attribution : auteur

image 200pxCcby_new_whitesvgCC_logo.png (6.8kB)






Pas de modification

CC-NC






Pas d'utilisation commerciale

CC-ND






Partage aux mêmes conditions

CC-SA






C0 : ce qu'il y a de plus proche du domaine public

CC-C0



Productions scientifiques : Open access


  • Gold
  • Green
  • Archives ouvertes
  • Open Science